Uyttendaele Gerard & associés

Publications

 
 
 

Marc UYTTENDAELE

 
 

Monographies

  • Regards sur la démocratie locale en Wallonie - Les nouvelles règles applicables aux communes, aux CPAS et aux provinces, Les inédits de droit public, Bruylant, 2006, en collaboration avec N. UYTTENDAELE et J. SAUTOIS
  • Quand politique et droit s’emmêlent, ouvrage écrit en collaboration avec Anne FEYT sur quelques moments forts de l’année parlementaire 2005-2006, éditions Luc Pire.
  • Quand politique et droit s’emmêlent, ouvrage écrit en collaboration avec Anne FEYT sur quelques moments forts de l’année parlementaire 2004-2005, éditions Luc Pire, 2005, 173 p.
  • Précis de Droit constitutionnel Belge - Regards sur un système institutionnel paradoxal, Bruylant, 2001 et 2005, 2ème et 3ème éd.
  • La Belgique pour débutants – Le labyrinthe belge, en collaboration avec J. VANDE LANOTTE, S. BRACKE, G. GOEDERTIER, et A. GERLACHE, La Charte, 2001 et 2004, 1ère et 2ème éd.
  • Regards sur un système institutionnel paradoxal - Précis de Droit public belge, Bruylant, 1997, 1091 pages.
  • Institutions fondamentales de la Belgique, Les inédits de droit public, Bruylant 1997, 177 pages.
  • La Belgique fédérale - Fondements constitutionnels et légaux, en collaboration avec J. SOHIER, Quorum, 1995.
  • Direction scientifique d'un ouvrage intitulé A l'enseigne de la Belgique nouvelle, Revue de l'Université Libre de Bruxelles, 1989/3-4, 299 pages.
  • Le fédéralisme inachevé - réflexions sur le système institutionnel belge, issu des réformes de 1988-1989, Thèse de doctorat, paru chez Bruylant, dans la collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B., 1991, 689 pages.
 

Articles à titre de seul auteur

  • « Chronique d’une crise – La monarchie belge entre l’asphyxie et le second souffle », Mélanges offerts à Francis Delpérée, pp. 1552 à 1586.
  • « Du réflexe salutaire à l’ivresse du pouvoir – Premières réflexions sur les arrêts de la Cour de cassation Eglise universelle du Royaume de Dieu et FJ », J.L.M.B., 2006, pp. 1554 à 1564.
  • « Le pouvoir politique et le pouvoir juridictionnel ou comment contrôler les mauvais élèves de la classe », Mélanges offerts à Paul MARTENS, Larcier, 2006, pp. 822 à 839.
  • « Protection du parlementaire ou protection de l'institution parlementaire ? » in La Constitution hier, aujourd’hui et demain, Sénat de Belgique, 2006.
  • « Un face-à-face entre le pouvoir politique et le pouvoir judiciaire - Réflexions sur la nature et la mise en oeuvre des régimes de protection relative des ministres et des parlementaires », C.D.P.K., 2005, p. 265 à 274.
  • « Les avantages sociaux dans la tourmente de la jurisprudence où le décret du 7 juin 2001, à l’épreuve de la réalité », J.L.M.B., 2005, p. 573 à 581.
  • « Le décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux et les arrêts de la Cour d’appel de Liège du 20 décembre 2004 – Examen clinique d’une jurisprudence militante», Enseignement provincial – Enseignement communal, revue du Conseil de l’enseignement des communes et des provinces, janvier-février 2005, p. 6 à 16.
  • « La procédure de révision de la Constitution belge en question », Anuario iberoamericano de Justicia constitutional, 2005/9.
  • « Un face-à-face entre le pouvoir politique et le pouvoir judiciaire - Réflexions sur la nature et la mise en oeuvre des régimes de protection relative des ministres et des parlementaires », C.D.P.K., 2005, p. 265 à 27
  • « Les avantages sociaux dans la tourmente de la jurisprudence où le décret du 7 juin 2001, à l'épreuve de la réalité », J.L.M.B., 2005, p. 573 à 581.
  • « Le décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux et les arrêts de la Cour d'appel de Liège du 20 décembre 2004 - Examen clinique d'une jurisprudence militante », Enseignement provincial - Enseignement communal, revue du Conseil de l'enseignement des communes et des provinces, janvier-février 2005, p. 6 à 16.
  • « Petite modification contre l'arriéré judiciaire », Le journal du juriste, n° 42, 24 mai 2005, p. 7.
  • « Réflexions à froid sur un petit coup d'État jurisprudentiel », note sous Bruxelles, 28 juin 2005, J.L.M.B., 2005, p. 1590 à 1600.
  • « Brussel, de omgekeerde spiegel van Belgïe », Links-Tijdschrift voor links-liberalisme, 1, juin 2005, p. 25 à 26.
  • « L’article 195 de la Constitution – Le diagnostic ou comment aménager au mieux le potlatch », in F. DELPÉRÉE (éd), La procédure de révision de la Constitution, Bruylant, Bruxelles, 2003, p. 33 à 43.
  • « L'article 195 de la Constitution - Le diagnostic ou comment aménager au mieux le potlatch », in F. DELPÉRÉE (éd), La procédure de révision de la Constitution, Bruylant; Bruxelles, 2003, p. 33 à 43.
  • Conclusions générales du colloque organisé par le Centre de droit public de l'U.L.B. « Les accords du Lambermont et du Lombard - Approfondissement du fédéralisme ou erreur d'aiguillage », 22 février 2002, Bruylant, 2002.
  • « Les accords du Lombard - Entre le réflexe salutaire et le salmigondis institutionnel », in Les lois spéciales et ordinaires du 13 juillet 2001 - La réforme de la Saint-Polycarpe, Bruylant, 2002, p. 200 à 210.
  • « Les matières réservées ou l'agonie bienvenue d'une fiction », A.P.T., 2002, p. 57 à 64.
  • « Les grands axes d'une nouvelle réforme du Sénat », in ,Quelles réformes pour le Sénat - propositions de 16 constitutionnalistes, Bruylant, 2002, p. 29 à 36.
  • Conclusions générales du colloque « Les élections dans tous leurs états », Centre de Droit public de l'U.L.B., 22 et 23 septembre 2000, Bruylant, 2001, p. 639 à 645.
  • « La Belgique - un modèle de fédéralisme panaché », in S. JAUMAIN (éd) La réforme de l'État... et après - L'impact des débats institutionnels en Belgique et au Canada, Éd. U.L.B. 1997, p. 37 et suiv.
  • « Des ambiguités du citoyen dans une démocratie fragilisée », in L'affaire Dutroux - La Belgique malade de son système, Éditions Complexe, 1997, p. 261 et suiv.
  • « The Institutions of the Region of Brussels-Capital » in J. KOTEK, S. SUSSKIND et S. KAPLAN (éd), Brussels and Jerusalem from conflict to solution, C.R.I. - U.L.B., The Harry S. Truman Resarch Institute for the Advencement of Peace and The Hebrew University of Jerusalem, p. 61 à 67.
  • « Les institutions de la Région de Bruxelles-Capitale : un type de solution pour une ville-frontière » in J. KOTEK (éd) L'Europe et ses villes frontières, Éditions Complexe, 1996, p. 275 et suiv.
  • « Belgique », notice figurant dans le Dictionnaire du fédéralisme, sous la direction de D. DE ROUGEMONT et édité par F. SAINT OUEN, Bruylant 1994, p. 308 à 316
  • Conclusions générales du colloque « Les réformes institutionnelles de 1993 - Vers un fédéralisme achevé ? », organisé par le Centre de droit public de la Faculté de Droit de l'U.L.B., 26-27 mars 1993, Bruylant, 1994, p. 455 à 466.
  • « Le référendum constitutionnel en Belgique ou une réponse inadaptée à une question pertinente », A.P.T., 1994.
  • « Actualité de l'immunité parlementaire, réflexions suggérées par l'arrêt de la Cour de cassation du 30 octobre 1992 », J.T., 1993, p. 437 à 443.
  • « Les paradoxes de la protection des minorités dans la Belgique en voie de fédéralisation » (64 pages dactylographiées), à paraître dans la Revista de Studios Politicas, Madrid
  • « L'insertion des droits économiques et fondamentaux dans la Constitution belge - Exposé de M. Uyttendaele », A.P.T., 1993/2, p. 117 à 125.
  • « Fédéralisme et libertés fondamentales : la transparence administrative au regard de la réforme de l'Etat », A.P.T. 1993.
  • « Fédéralisme régional ou fédéralisme communautaire », in La Constitution fédérale du 5 mai 1993, Bruylant, 1993, p. 119 à 123.
  • « L'autonomie constitutive en droit public belge - réflexions sur l'unicité du pouvoir constituant », A.P.T. 1993/4, p. 221 à 230.
  • « Le fédéralisme, un défi à l'intégration européenne », PIFF, Eurorégions, 1993, in La répartition territoriale du pouvoir en Europe V, Institut du fédéralisme Fribourg, Suisse, 39 pages.
  • « Delba Kompetenci v nekterych federalnich nebo slozenych stratech zapdani Evropy » (La répartition des compétences entre Etat central et entités fédérées dans divers Etats fédéraux ou composés d'Europe occidentale - traduit par Mme RESCHOVA), Revue Pravnik, 1992/7, p. 578 à 585.
  • « La liberté dans l'enseignement après 1988 - Liberté, égalité et équilibres dans l'enseignement communautarisé », in L'enseignement en Europe - L'enseignement en Belgique: analyse, bilan et perspectives, U.L.B., Collection éducation, p. 110 à 122.
  • « Les pouvoirs du Parlement en temps de crise », Intervention devant la commission des réformes institutionnelles et des règlements des conflits de la Chambre des Représentants, J.T., 1992, p. 667 à 669.
  • « Un langage du droit constitutionnel », Le langage du droit, travaux du centre national de recherches de logique, Nemesis, 1991, p. 195 à 211.
  • « La Cour d'arbitrage depuis 1989 : Une Cour constitutionnelle à vocation limitée ? Réflexions suggérées par l'arrêt de la Cour d'arbitrage n°18/90 du 23 mai 1990 », J.T., 1991, p. 265 à 269.
  • « Bruxelles: lieu de pacification ou d'exacerbation des conflits linguistiques ? », Idiomas (Revue espagnole destinée aux professeurs de français), 1991.
  • « Participation à la table ronde du colloque sur La réforme du Sénat organisé à la maison des parlementaires les 6 octobre 1989 par le Centre de Droit public de l'Université Libre de Bruxelles », Bruylant, 1990, p. 178 et suiv. et p.189 et suiv.
  • « La réforme des assemblées législatives et le cumul des mandats », Rev. U.L.B., 1990/2, p. 91 à 106.
  • « Bruxelles : une ville-région au coeur des conflits linguistiques », actes du colloque « Une langue, plusieurs cultures : les francophones de Montréal et de Toronto », Université de York, Glendon Collège, 8-10 novembre 1990.
  • « La coutume constitutionnelle dans le droit public belge contemporain », Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions LIV, De Boeck Université, 1989, p. 379 à 414.
  • « Les nouvelles compétences communautaires, autres que l'enseignement », J.T. 1989, p. 103 à 106.
  • « Le pouvoir judiciaire et les commissions parlementaires d'enquête : un dialogue difficile et nécessaire », J.T., 1989, p. 205 à 208.
  • « Bruxelles, une région à part entière », Journal des Procès, 2 juin 1989, 3 pages.
  • « Les ordonnances du conseil régional bruxellois sont des normes de nature législative », J.T., 1989, p. 412.
  • « L'idée de la Belgique : une nation par défaut », in A l'enseigne de la Belgique nouvelle, revue de l'Université Libre de Bruxelles, 1989/2-3, p. 7 à 13.
  • « Arbitres et arbitrages nationaux », in A l'enseigne de la Belgique nouvelle, revue de l'Université Libre de Bruxelles, 1989/2-3, p. 125 à 136.
  • « Le Sénat et la réforme des institutions », Courrier Hebdomadaire du C.R.I.S.P., n° 1196 - 1197, 1988, 52 pages.
  • « Les obligations linguistiques des mandataires politiques », Courrier Hebdomadaire du C.R.I.S.P., n° 1150, 27 février 1987, 46 pages.
  • « L'enquête parlementaire sur les événements tragiques qui se sont déroulés le 29 mai 1985 au stade du Heysel », J.T., 1986, p.357 à 370.
  • « Existe-t-il un droit interrégional privé en Belgique ? », Mélanges offerts au professeur Raymond Vander Elst, Nemesis, 1986, p. 785 à 799.
  • « Quelques réflexions après les journées Jean Dabin consacrées à la participation active du citoyen à la vie politique et administrative », Journal des Procès, n° 59, 22 mars 1985, 3 pages.
  • « Nomination, démission et remplacement des membres des exécutifs flamand, de la région wallonne et de la communauté française », A. P. T., 1985/3, p. 226 à 259.
  • « Observations sous l'arrêt de la Cour d'arbitrage du 26 juin 1986 », J.T., 1986, p. 564 à 567.
 

Articles en collaboration

  • « Arrêts de la Cour de cassation du 7 juin 2007, Communes de WANZE, AWANS et PLOMBIERES », en collaboration avec J. SAUTOIS, CECP, septembre – octobre 2007, n°1, pp. 20 et suiv.
  • « Le financement des assemblées parlementaires en Belgique »; en collaboration avec N. VAN LAER, actes du colloque Le financement des parlement, Groupe de recherches et d'études sur l'éthique financière, Université du Droit et de la Santé, Lille 2.
  • « Une interdiction constitutionnelle des partis liberticides », en collaboration avec N. VAN LAER, R.B.D.C., 1999, p. 65 et suiv.
  • « L'impossible doute », obs sous Cass. 14 octobre 1996 et 11 décembre 1996, J.L.M.B., 1997, en collaboration avec R. WITMEUR, p. 175 et suiv.
  • « La tutelle administrative », en collaboration avec E. MARON, Mouvement communal 1997, p. 143 à 148.
  • « La frontière linguistique entre deux eaux », obs sous C.A., en collaboration avec R. WITMEUR, n° 54/96 du 3 octobre 1996, J.T., 1997, p. 477 et suiv.
  • « Les quotas féminins en droit électoral ou les paradoxes de l'égalité », en collaboration avec J. SOHIER, J.T., 1995, p. 249 à 256.
  • « Le prix de la simplicité : la succession aux charges de l'État - réflexions suggérées par l'arrêt de la Cour d'appel de Liège du 9 janvier 1995 », en collaboration avec R. WITMEUR, Journal des Procès, n° 280, 31 mars 1995, p. 28 à 31.
  • « Le médiateur et le contrôle politique », en collaboration avec R. WITMEUR in Le médiateur, Bruylant, 1995, p. 203 à 221.
  • « Chronique de jurisprudence - La Cour d'arbitrage en 1991-1992 (première partie) », en collaboration avec J. BOURTEMBOURG, Ph. QUERTAINMOINT et P. VANDERNACHT, A.PT. 1994/4, p. 231 à 271.
  • « La réforme de l'Etat I. Les institutions fédérales : ruptures, compromis et continuités », en collaboration avec Ph. LAUVAUX, J.T. 1994, p. 305 à 310.
  • « Interrègne, avènement et prestations de serment d'ALBERT II », en collaboration avec E. MARON, J.T., 1993, p. 816 à 819.
  • « La monarchie en Belgique : un reflet du passé ou une nécessité nationale ? », en collaboration avec R. ERGEC, Présence du droit public et des droits de l'homme, Mélanges offerts à Jacques Velu, Bruylant, p. 597 à 614.
  • « Un Etat fédéral », en collaboration avec F. DELPEREE et J.C. SCHOLSEM, A.P.T., 1992/3, p. 201.
  • « Chronique de jurisprudence - La Cour d'arbitrage (1989-1990) », en collaboration avec Ph. QUERTAINMONT et P. VANDERNACHT, A.P.T., 1991, p. 27 à 58 (rédaction de la partie de la chronique consacrée au contentieux d'égalité).
  • « Les accords de coopération », en collaboration avec Ph. COENRAETS, Courrier Hebdomadaire du C.R.I.S.P., n° 1325, 1991, 42 pages.
  • « La répartition des compétences entre l'Etat et les Communautés en matière d'aide sociale aux justiciables », en collaboration avec Ph. DE BRUYCKER L'aide sociale aux justiciables, Collection de l'École des Sciences criminologues, Bruylant, 1991, p. 43 à 68.
  • « Chronique de jurisprudence et législation - Cour d'arbitrage, An III et IV », en collaboration avec Philippe QUERTAINMONT et Philippe DE BRUYCKER, A.P.T., 1989/2, p. 77 à 116.
  • Participation à l'élaboration du Dictionnaire d'histoire de Belgique (rédaction des notices relatives au pouvoir exécutif, au pouvoir judiciaire et aux nouvelles institutions de la région de Bruxelles-Capitale), sous la direction du professeur H. HASQUIN, Hatier, 1988.
  • « Cour d'arbitrage: An II », en collaboration avec Philippe QUERTAINMONT, A.P.T., 1987/1, p. 61 à 89.
  • « Un an de fonctionnement de la Cour d'arbitrage: chronique de jurisprudence », en collaboration avec Philippe QUERTAINMONT, A.P.T. 1986/1, p. 46 à 79.
  • « La composition et le fonctionnement des exécutifs communautaires et régionaux septembre 1985 - janvier 1986 », en collaboration avec Philippe LAUVAUX, A.P.T. 1986/4, p. 241 à 256.
  • « La conduite des relations extérieures des régions et des communautés : aspects juridiques », en collaboration avec Carine DOUTRELEPONT, Journal des Procès, n°47, 5 octobre 1984, 3 pages.
 
 
 

Nathalie UYTTENDAELE

 
 

Monographies

  • Regards sur la démocratie locale en Wallonie - Les nouvelles règles applicables aux communes, aux CPAS et aux provinces, Les inédits de droit public, Bruylant, 2006, en collaboration avec M. UYTTENDAELE et J. SAUTOIS
 

Articles à titre de seul auteur

  • « La loi du 21 février 2005 modifiant le code judiciaire en ce qui concerne la médiation », J.J.P., décembre 2005, p. 582 à 593.
  • « Le dédale linguistique d'une procédure d'asile », Journal des Procès, 1997.
 
 
 

Laurent KENNES

 
 

Monographies

  • Manuel de la preuve en matière pénale, Bruxelles, Ed.Kluwer, 2009, 433 pages.
  • La preuve en matière pénale, collection Pratiques du droit, Bruxelles, Ed. Kluwer, 2005, 429 pages.
  • Le Guide du prisonnier, sous la direction de P. CHARLIER, Ph. MARY, M. NEVE et P. REYNAERT, Bruxelles, Ed. Labor, 2002, p. 333. , Paris, Angle Droit, 1995.
 

Articles à titre de seul auteur

  • Dossier "La Cour d’assises en débat " : Pourquoi certains procès d’assises sont-ils si longs en Belgique ?, Justice-en-ligne.be, avril 2009.
  • Dossier "L’"affaire F. De Tandt" : des accusations aux principes démocratiques" : L’action pénale : « information » ou « instruction » ?, Justice-en-ligne.be, septembre 2009.
  • L. Kennes et S. Mary, «Les fondements de la phase préliminaire du procès pénal», J.T., Numéro spécial paru à l’occasion du bicentenaire du Code d’instruction criminelle, novembre 2008.
  • « La dimension psychologique du procès criminel », in Les dimensions psychologiques de la preuve au pénal, sous la direction de Marianne Desseille et Bertrand Renard, Politeia, 2008, pp. 131 à 158.
  • «La détention préventive», 125 ans du Journal des tribunaux, édition spéciale, 28 avril 2007, n°6265, pages 321 et 322.
  • «Le secret professionnel de l’avocat», Observations sous Cass., 9 mai 2007, J.T., 2007, pages 526 et 527.
  • «L’expertise», in Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, 15 octobre 2007, 32 pages.
  • «Les perquisitions», in Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, 2007, 25 pages.
  • «Le témoignage», », in Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, 2007, 40 pages.
  • «Le point sur … la perquisition», J.T., 2006 , pages 505 et 506.
  • « Le Grand Franchimont enfin ficelé », Journal du Juriste. - Vol. 2005, n° 46, p. 7.
  • « Enfin un cadre légal pour les droits des détenus », Le journal du juriste, n° 39, 22 février 2005, p. 10.
  • « La preuve irrégulière est … admissible (ou les erreurs de procédure sans nullité) », Le journal du juriste, janvier 2005.
  • « Petites modifications contre l’arriéré judiciaire", Le journal du juriste, n° 42, 24 mai 2005, p. 7.
  • "La procédure de détention préventive modifiée", Le journal du juriste, n° 44, 27 septembre 2005, p. 7.
  • « Le repérage téléphonique relatif à une période révolue », Observations sous Cass., 16 avril 2003 et 21 avril 2004, J.T., 2004, p. 820 à 822.
 

Articles en collaboration

  • B. Dejemeppe et L. Kennes, «Le contrôle par la Cour de cassation de la régularité de la preuve – Développements récents», in La preuve en matière pénale, Commission Université Palais – Liège, 2008.
  • "L’expertise judiciaire en matière pénale", in L’expertise, sous la direction de Dominique Mougenot, Kluwer, 2007 : écrit avec la collaboration d’Audrey Marc.
 
 
 

Anne FEYT

 
 

Monographies

  • A paraître: Quand politique et droit s’emmêlent, ouvrage écrit en collaboration avec Marc UYTTENDAELE sur quelques moments forts de l’année parlementaire 2005-2006, éditions Luc Pire.
  • Quand politique et droit s’emmêlent, ouvrage écrit en collaboration avec Marc UYTTENDAELE sur quelques moments forts de l’année parlementaire 2004-2005, éditions Luc Pire, 2005, 173 p.
  • Le Guide du prisonnier, sous la direction de P. CHARLIER, Ph. MARY, M. NEVE et P. REYNAERT, Bruxelles, Labor, 2002, 333 p.
 

Articles à titre de seul auteur

  • À paraître : Le régime juridique du mandat, Numéro spécial de la revue juridique Administration publique Trimestrielle (A.P.T.) éditée par les Editions Bruylant, sur le thème de la fonction publique.
  • A paraître: Texte de la conférence « La fonction publique survivra-t-elle à sa contractualisation ? » Donnée le 16 février dernier dans le cadre des 25 ans du Centre de droit public, Revue de droit de l’ULB, numéro consacré aux 25 ans du Centre de droit public.
  • « Histoire institutionnelle de la Belgique. Evolution des institutions », L'Artichaut, Périodique trimestriel du CEPULB, décembre 2005, pp. 26 à 38.
  • « Quelle instruction pour les enfants illégaux ? », J.D.J., 2003, n° 226, pp. 23 - 28.
  • « Les Communautés et les Régions peuvent-elles se doter d’une diplomatie propre ? », C.D.P.K., janvier 2002, n° 1, pp. 22-41.
 
 
 

Joëlle SAUTOIS

 
 

Monographies

  • Regards sur la démocratie locale en Wallonie - Les nouvelles règles applicables aux communes, aux CPAS et aux provinces, Les inédits de droit public, Bruylant, 2006, en collaboration avec M. UYTTENDAELE et N. UYTTENDAELE.
 

Articles en collaboration

  • « Arrêts de l Cour de cassation du 7 juin 2007, Communes de WANZE, AWANS et PLOMBIERES », en collaboration avec M.UYTTENDAELE, CECP, septembre – octobre 2007, n°1, pp. 20 et suiv.
  • « Harcèlement moral au travail. De la théorie à la pratique », en collaboration avec O. MORENO, L’Année sociale 2004, Institut de sociologie, Ed. de l’Université Libre de Bruxelles, 2005, p. 179 à 200.
 
 
 

Quentin PEIFFER

 
 

Articles à titre de seul auteur

  • « Loi anticonstitutionnelle et administration, ou comment justifier une erreur », J.L.M.B., 2008/25, pp. 1081 - 1090